Compilations, études de cas et meilleures pratiques

Les études de cas résument l’expérience d’un pays donné dans la mise en œuvre d’une mesure spécifique ou d’un ensemble de mesures de réforme. Elles constituent une source d’information utile, étant donné qu’elles démontrent l’application concrète de concepts et fournissent des informations sur les meilleures pratiques qui ont fait leurs preuves.

Ci-dessous, vous trouvez études de cas de nombreux pays sur des réformes relatives à la facilitation des échanges. Vous pouvez sélectionner les études de cas par thème ou par pays. Ces études de cas ont été publiées par différentes organisations, telles que l’OCDE, l’OMC, l’OMD et la Banque mondiale. Le projet CEE –ONU a également rédigé quelques études de cas dans le contexte du développement du Guide. Ceux-ci peuvent également être consultés ici.

PAR SUJET PAR REGION

PAR SUJET

1 – Décisions anticipées

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Meilleures pratiques de facilitation du commerce dans l'utilisation des décisions anticipées	Australie	OMC
Mise en œuvre des décisions anticipées au Trinidad et Tobago	Trinidad and Tobago	OMC
Communication des États Unis sur les décisions anticipées	Etats-Unis	OMC

2 – Opérateurs agréés

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Jamaïque sur les opérateurs agrées	République Dominicaine	OMC
Communication du Hong Kong sur les Opérateurs agréés	RAS Hong Kong Chine	OMC
Communication de la Jamaïque sur les Opérateurs agréés	Jamaïque	OMC

3 – Coopération inter-agences

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Norvège sur la coopération inter-agences	Norvège	OMC
Communication de la Suède sur la coopération inter-agences	Suède	OMC
Communication de la Zambie sur la coopération inter-agences	Zambie	OMC
Amélioration de la Fourniture de Services et Réduction des Délais de Dédouanement au Poste Frontière de Breitbridge	Afrique Régional	OCDE Aide pour le Commerce
Poste frontière unique de Chirundu: programme régional de facilitation des échanges	Zimbabwe	OCDE Aide pour le Commerce
Aide pour le commerce: Étude de cas du poste frontière unique de Chirundu	Zambie	OCDE Aide pour le Commerce

4 – BPA

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Facilitation du commerce par la simplification des procédures et processus commerciaux au Bengladesh	Bangladesh	CESAP-ONU / ArtNet
Analyse de la facilitation du commerce et des processus import/export au Cambodge	Cambodge	CESAP-ONU / ArtNet
Analyse des processus d'affaires (BPA) au Cambodge	Cambodge	CEE-ONU / TFIG
Analyse des processus et procédures import/export en Chine	Chine	CESAP-ONU / ArtNet
Facilitation du commerce en Inde: une analyse des processus et procédures	Inde	CESAP-ONU / ArtNet
Amélioration des procédures et processus commerciaux régionaux: analyse du processus d'affaires relatif à l'exportation de beurre clarifié du Népal vers l'Inde et la Chine et importation par le Népal de textiles en provenance de l'Inde	Népal	CESAP-ONU / ArtNet
Amélioration des processus et procédures import/export au Sri Lanka	Sri Lanka	CESAP-ONU / ArtNet
BPA relatif à l'exportation de riz jasmin de Thaïlande vers les Etats-Unis	Thaïlande	CESAP-ONU
Analyse des processus d'import/export de produits sélectionnés en Thaïlande	Thaïlande	OCDE Aide pour le commerce

5 – Corridor Management

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Appui institutionnel à l'autorité de coordination du transport de transit du corridor nord par la Banque Africaine de Développement	Afrique Régional	OCDE Aide pour le commerce
Programme tripartite COMESA-CAE-CDAA pour la facilitation du transporte Régional	Afrique Régional	OCDE Aide pour le commerce
Transport par camion sans transbordement le long du corridor Est-Ouest	Asie du Sud-Est	OCDE Aide pr le commerce

6 – Coopération douanière

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication du Brésil sur la coopération douanière	Brazil	OMC
Communication du Canada sur la coopération douanière	Canada	OMC

7 – Réforme des douanes

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Réforme des douanes camerounaises: 'S'observer dans le miroir'	Cameroun	OCDE Aide pr le Commerce
Mise en œuvre de Sydonia au plan mondial	République dominicaine	OCDE Aide pr le Commerce
Etude de cas: Réforme douanière et facilitation du commerce en Ethiopie	Ethiopie	OCDE Aide pr le Commerce
Projet d'automatisation du système douanier (Sydonia World)	Haiti	OCDE Aide pr le Commerce
Modernisation des douanes jordaniennes	Jordan	CEE-ONU / TFIG
Projet de modernisation des douanes en Mongolie	Mongolie	OCDE Aide pr le Commerce
Projet Sydonia financé par la CE	Monserrat	OCDE Aide pr le Commerce
Accélérer le commerce	Pakistan	Banque Mondiale / SFI
Réforme du commerce transfrontalier dans la Serbie de l'après-guerre	Serbia	Banque Mondiale / SFI

8 – Harmonisation des données

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Harmonisation des données du formulaire D de l'Accord sur le commerce des marchandises (ATIGA) de l'ANASE	Asie Régional	CESAP-ONU / UNNExT
Korean Data Harmonization Case	Korea	CESAP-ONU / UNNExT
Harmonisation des données en Thaïlande	Thailande	CESAP-ONU / UNNExT
Harmonisation et normalisation des données du Guichet unique en République de Macédoine	Ancienne République yougoslave de Macédoine	WCO
OMD: Modèle de données et Guichet unique	Ancienne République yougoslave de Macédoine	OCDE Aide pr le Commerce

9 – Envois accélérés

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication des États Unis sur les envois accélérés	Etats-Unis	OMC

10 – Commerce sans papier

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Certificat d'origine digital	Colombie	OCDE Aide pr le Commerce
En route vers le commerce sans papier: l'expérience du Sénégal	Sénégal	CEE-ONU / TFIG

11 – Inspection après dédouanement

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication du Canada sur l'inspection après dédouanement	Canada	OMC
Communication from Taipei on Post-Clearance Audit	Chine Taipeï	OMC
Communication from Senegal on Post-Clearance Audit	Sénégal	OMC

12 – Traitement avant l’arrivée

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication du Japon sur le traitement avant l'arrivée	Japon	OMC
Communication du Nigéria sur le traitement avant l'arrivée	Nigéria	OMC
Communication du Pérou sur le traitement avant l'arrivée	Pérou	OMC

13 – Publication et mise à disposition des renseignements

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Norvège sur la publication et mise à disposition des renseignements	Norvège	OMC

14 – Gestion des risques

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication du Cameroun sur la gestion des risques	Cameroun	OMC
Communication de la Nouvelle-Zélande sur la gestion des risques	Nuvelle-Zélande	OMC

15 – Guichet unique

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Single Window for Trade Facilitation: Regional Best Practices and Future Development	Asie	ESAP-ONU / UNNExT
Vue d'ensemble	Ancienne République yougoslave de Macédoine	CEE-ONU
Guichet unique pour les licences d'exportation, d'importation et de transit des marchandises et contigent tarifaire (EXIM)	Ancienne République yougoslave de Macédoine	OMD
Vue d'ensemble	Allemande	CEE-ONU
Single Window for Trade Facilitation: Regional Best Practices and Future Development	Azerbaijan	UNECE
Guichet unique : l'expérience canadienne	Canada	OMC
Solutions de commerce électronique et partenariats pour garantir le commerce	Canada	OMC
L'expérience du guichet unique de la Colombie	Colombia	CEE-ONU
Communication de la Colombie sur le guichet unique	Colombia	OMC
L'expérience du guichet unique de la Corée	Corée	CEE-ONU
Communication de la Corée sur le guichet unique	Corée	OMC
Communication de l'Équateur sur le guichet unique	Equateur	OMC
Vue d'ensemble	Etats-Unis	CEE-ONU
Finlande: projet portuaire	Finlande	CEE-ONU
Dématérialisation des procédures du commerce international	France	OMC
Vue d'ensemble	Ghana	CEE-ONU
Guichet unique pour les transactions commerciales et les douanes	Ghana	OMC
Vue d'ensemble	Guatémala	CEE-ONU
Etablissement, développement et mise en œuvre du système de Guichet unique national en Indonésie	Indonesia	OMD
Vue d'ensemble	Japon	CEE-ONU
Vue d'ensemble du Guichet unique au Kenya	Kenya	CEE-ONU
Coopération tripartite Sud-Sud: Se servir des connaissances et de l'expérience sénégalaises pour améliorer les systèmes d'administration commerciale en Asie centrale	Kirghistan	OCDE Aide pr le Commerce
La réforme commerciale réveille la compétitivité du pays	Madagascar	Banque Mondiale / SFI
Vue d'ensemble	Malaisie	CEE-ONU
Vue d'ensemble	Maurice	CEE-ONU
Guichet unique - Administration générale des douanes	Mexique	WCO
omment ouvrir la voie à la facilitation des échanges par le biais de la mise en œuvre du Guichet unique en Mongolie	Mongolie	OCDE Aide pr le Commerce
Single Window Implementation in Mozambique	Mozambique	UNECE/TFIG
Communication from Nigeria on Single Window	Nigeria	WTO
Peruvian International Trade Single Window	Pérou	WCO
Vue d'ensemble	Philippines	CEE-ONU
Vue d'ensemble	RAS Hong Kong Chine	CEE-ONU
Vue d'ensemble	République de Corée	CEE-ONU
Communication from El Salvador on Single Window	Salvador	OMC
Vue d'ensemble	Singapour	CEE-ONU
Vue d'ensemble	Suède	CEE-ONU
Coopération inter-agences pour la mise en œuvre du Guichet unique	Thailande	CEE-ONU / TFIG

16 – Etude relative au temps nécessaire à la mainlevée

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Communication du Fiji sur l'étude relative au temps nécessaire à la mainlevée	Fiji	OMC
Communication de la Malasie sur l'étude relative au temps nécessaire à la mainlevée	Malaisie	OMC
Evaluation de l'efficacité des services frontaliers dans un pays enclavé en développement sur base de l'étude de l'OMD relative au temps nécessaire à la mainlevée	Ouganda	OCDE Aide pr le Commerce

17 – Groupe de travail

Le nom de l'expérience du pays	SUJET	ORGANISATION
Comité National pour la facilitation du commerce et des transports en tant que mécanisme efficace pour la mise en œuvre des mesures de facilitation des échanges au Pakistan	Pakistan	CEE-ONU / TFIG

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PAR REGION

Afrique (Régional)

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Amélioration de la Fourniture de Services et Réduction des Délais de Dédouanement au Poste Frontière de Breitbridge	Coopération inter-agences, gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce
Appui institutionnel à l'autorité de coordination du transport de transit du corridor nord par la Banque Africaine de Développement	Gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce
Programme tripartite COMESA-CAE-CDAA pour la facilitation du transport	Gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce

Allemagne

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

Ancienne République yougoslave de Macédoine

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Harmonisation et normalisation des données du Guichet unique en République de Macédoine	Harmonisation des données, Guichet unique	OMC
OMD: Modèle de données et Guichet unique	Harmonisation des données, Guichet unique	OCDE Aide pr le Commerce
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU
Guichet unique pour les licences d'exportation, d'importation et de transit des marchandises et contigent tarifaire (EXIM)	Guichet unique	OMC

Asie (Régional)

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Harmonisation des données du formulaire D de l'Accord sur le commerce des marchandises (ATIGA) de l'ANASE	Harmonisation des données	WCESAP-ONU / UNNExTTO

Asie du Sud-Est

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Transport par camion sans transbordement le long du corridor Est-Ouest	Gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce
Single Window for Trade Facilitation: Regional Best Practices and Future Development	Guichet unique	CESAP-ONU / UNNExT

Australie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Meilleures pratiques de facilitation du commerce dans l'utilisation des décisions anticipées	Décisions anticipées	OMC

Azerbaïdjan

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
“Guichet unique” in the Republic of Azerbaijan	Guichet unique' en République d'Azerbaïdjan	CEE - ONU

Bangladesh

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Facilitation du commerce par la simplification des procédures et processus commerciaux au Bangladesh	BPA	CESAP-ONU / ArtNet

Brésil

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Brésil sur la coopération douanière	Coopération douanière	OMC

Cambodge

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Analyse de la facilitation du commerce et des processus import/export au Cambodge	BPA	CESAP-ONU / UNNExT
Analyse des processus d'affaires (BPA) au Cambodge	BPA	CESAP-ONU / UNNExT

Cameroun

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Réforme des douanes camerounaises: 'S'observer dans le miroir'	Réforme des douanes	OCDE Aide pr le Commerce
Communication du Cameroun sur la gestion des risques	Gestion des risques	OMC

Canada

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Canada sur la coopération douanière	Coopération douanière	OMC
Communication du Canada sur l'inspection après dédouanement	Post-Clearance Audit	OMC
Guichet unique : l'expérience canadienne	Guichet unique	OMD
Solutions de commerce électronique et partenariats pour garantir le commerce	Guichet unique	OMD

Chine

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Analyse des processus et procédures import/export en Chine	BPA	CESAP-ONU / ArtNet

Chine Taipeï

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de Tapeï sur l'inspection après dédouanement	Post-Clearance Audit	OMC

Colombie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Certificat d'origine digital	Commerce sans papier	OCDE Aide pr le Commerce
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU
Communication de la Colombie sur le guichet unique	Guichet unique	OMC

Corée

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Harmonisation des données en Corée	Harmonisation des données	CESAP-ONU / UNNExT
Overview	Guichet unique	CEE-ONU
Communication de la Corée sur le guichet unique	Guichet unique	OMC

Dominica

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Mise en œuvre de Sydonia au plan mondial	Réforme des douanes	OCDE Aide pr le Commerce

Dominica

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Asycuda World Implementation	Customs Reform	OECD A4T

Equateur

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de l'Équateur sur le guichet unique	Guichet unique	OMC

Etats-Unis

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication des États Unis sur les décisions anticipées	Décisions anticipées	OMC
Communication des États Unis sur les envois accélérés	Envois accélérés	OMC
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

Ethiopia

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Customs Reform and Trade Facilitation in Ethiopia Case Story	Customs Reform	OECD A4T

Fiji

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Fiji sur l'étude relative au temps nécessaire à la mainlevée	Etude relative au temps nécessaire à la mainlevée	OMC

Finlande

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Finlande: projet portuaire	Single Window	UNECE

France

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Dématérialisation des procédures du commerce international	Guichet unique	OMC

Ghana

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE - ONU
Guichet unique pour les transactions commerciales et les douanes	Guichet unique	OMC

Guatémala

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	UNECE

Haiti

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Projet d'automatisation du système douanier (Sydonia World)	Réforme des douanes	OCDE Aide pr le Commerce

Inde

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Facilitation du commerce en Inde: une analyse des processus et procédures	BPA	CESAP-ONU / ArtNet

Indonésie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Etablissement, développement et mise en œuvre du système de Guichet unique national en Indonésie	Guichet unique	OMD

Jamaïque

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Jamaïque sur les opérateurs agrées	Opérateurs agréés	OMC

Japon

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Japon sur le traitement avant l'arrivée	Traitement avant l'arrivée	OMC
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE - ONU

Jordanie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Modernisation des douanes jordaniennes	Réforme des douanes	CEE - ONU / TFIG

Kénya

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble du Guichet unique au Kénya	Guichet unique	CEE - ONU

Kirghistan

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Coopération tripartite Sud-Sud: Se servir des connaissances et de l'expérience sénégalaises pour améliorer les systèmes d'administration commerciale en Asie centrale	Guichet unique	OCDE Aide pr le Commerce

Madagascar

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
La réforme commerciale réveille la compétitivité du pays	Guichet unique	Banque Mondiale / SFI

Malaisie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU
Communication de la Malasie sur l'étude relative au temps nécessaire à la mainlevée	Time Release Study	OMC

Maurice

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE - ONU

Mexique

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Guichet unique - Administration générale des douanes	Guichet unique	OMD

Mongolie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Projet de modernisation des douanes en Mongolie	Réforme des douanes	OCDE Aide pr le Commerce
Comment ouvrir la voie à la facilitation des échanges par le biais de la mise en œuvre du Guichet unique en Mongolie	Guichet unique	OCDE Aide pr le Commerce

Monserrat

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Projet Sydonia financé par la CE	Réforme des douanes	OCDE Aide pr le Commerce

Mozambique

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Mise en œuvre du Guichet unique au Mozambique	Guichet unique	CEE - ONU / TFIG

Népal

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Amélioration des procédures et processus commerciaux régionaux: analyse du processus d'affaires relatif à l'exportation de beurre clarifié du Népal vers l'Inde et la Chine et importation par le Népal de textiles en provenance de l'Inde	BPA	CESAP-ONU / ArtNet

Nigéria

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Nigéria sur le traitement avant l'arrivée	Traitement avant l'arrivée	OMC
Communication du Nigéria sur le guichet unique	Guichet unique	OMC

Norvège

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Norvège sur la coopération inter-agences	Coopération inter-agences	OMC
Communication de la Norvège sur la publication et mise à disposition des renseignements	Publication et mise à disposition des informations	OMC

Nouvelle-Zélande

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Nouvelle-Zélande sur la gestion des risques	Gestion des risques	OMC

Ouganda

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Evaluation de l'efficacité des services frontaliers dans un pays enclavé en développement sur base de l'étude de l'OMD relative au temps nécessaire à la mainlevée	Etude relative au temps nécessaire à la mainlevée	OCDE Aide pr le Commerce

Pakistan

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Accélérer le commerce	Réforme des douanes	Banque Mondiale / SFI
Comité National pour la facilitation du commerce et des transports en tant que mécanisme efficace pour la mise en œuvre des mesures de facilitation des échanges au Pakistan	Groupe de travail	CEE-ONU / TFIG

Pérou

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Pérou sur le traitement avant l'arrivée	Traitement avant l'arrivée	OMC
Guichet unique péruvien pour le commcerce international	Guichet unique	OMD

Philippines

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

RAS Hong Kong Chine

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication from Hong Kong on Authorized Traders	Authorized Traders	OMC
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

République de Corée

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

Salvador

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication du Salvador sur le Guichet unique	Guichet unique	OMC

Sénégal

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
En route vers le commerce sans papier: l'expérience du Sénégal	Commerce sans papier	CEE-ONU / TFIG
Communication du Sénégal sur l'inspection après dédouanement	Inspection après dédouanement	OMC
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE - ONU

Serbie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Réforme du commerce transfrontalier dans la Serbie de l'après-guerre	Réforme des douanes	Banque Mondiale / SFI

Singapour

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE-ONU

Sri Lanka

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Amélioration des processus et procédures import/export au Sri Lanka	CESAP-ONU / ArtNet	BPA

Suède

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Suède sur la coopération inter-agences	Coopération inter-agences	OMC
Vue d'ensemble	Guichet unique	CEE - ONU

Thaïlande

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
BBPA relatif à l'exportation de riz jasmin de Thaïlande vers les Etats-Unis	BPA	CESAP-ONU
Analyse des processus d'import/export de produits sélectionnés en Thaïlande	BPA	CESAP-ONU / ArtNet
Harmonisation des données en Thaïlande	Harmonisation des données	CESAP-ONU / UNNExT
Coopération inter-agences pour la mise en œuvre du Guichet unique	Guichet unique, groupe de travail	CEE-ONU / TFIG

Trinidad et Tobago

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Mise en œuvre des décisions anticipées au Trinidad et Tobago	Décisions anticipées	OMC

Zambie

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Communication de la Zambie sur la coopération inter-agences	Coopération inter-agences, gestion des corridors	OMC
Aide pour le commerce: Étude de cas du poste frontière unique de Chirundu	Coopération inter-agences, gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce

Zimbabwe

NOMBRE	SUJET	ORGANISATION
Poste frontière unique de Chirundu: programme régional de facilitation des échanges	Coopération inter-agences, gestion des corridors	OCDE Aide pr le Commerce