OMD

L’ Organisation Mondiale des Douanes (OMD), est une organisation intergouvernementale basée à Bruxelles. Elle a été créée en 1952, sous le nom de Conseil de coopération douanière. Elle compte aujourd’hui 178 membres représentant les administrations des douanes à travers le monde.

Sa mission consiste à améliorer l’efficacité de l’administration des douanes, par l’élaboration, entres autres choses, d’instruments internationaux pour l’harmonisation des régimes douaniers et une communication efficace entre les Etats membres. Pour mener à bien sa mission, l’OMD élabore et administre de nombreux instruments internationaux, des outils et des normes pour l’application uniforme et l’harmonisation de systèmes douaniers simplifiés, efficaces et de procédures qui régissent la circulation transfrontalière des biens, des personnes et des moyens de transport. L’OMD fournit aux Membres, dans le cadre du soutien aux efforts de modernisation, le renforcement des capacités et l’assistance technique.

Les travaux de l’OMD relatifs à la facilitation des échanges

Dans le contexte de l’OMD, la facilitation des échanges consiste à éviter les restrictions commerciales inutiles. L’OMD fait valoir que cela ne peut être réalisé qu’en appliquant des techniques et technologies modernes, tout en améliorant la qualité des contrôles de manière harmonisée au niveau international. La Convention de Kyoto sur l’harmonisation des procédures douanières, qui est entrée en vigueur en 1974, constitue l’instrument phare de l’OMD en matière de facilitation des échanges ; elle a été suivie, en 1999, par la Convention de Kyoto révisée. Il existe d’autres instruments importants, tels que le Système harmonisé, et le Cadre SAFE. Les principaux chapitres du présent Guide contiennent une sélection des plus importantes conventions, méthodes, normes et programmes de renforcement des capacités élaborés par l’OMD.