Lignes directrices et guides
Les Lignes directrices et les guides élaborés par les organismes de facilitation des échanges sont d’importants Instruments de facilitation du commerce. En effet, ils fournissent un matériel et donnent des informations très pratiques sur les processus, les techniques et les méthodes de travail concernant la facilitation des échanges. Les Lignes directrices et les Guides qui suivent figurent parmi les plus pertinents:
Guides destinés à un thème ou à un domaine spécifique
- OMD Dossier sur la Compétitivité Economique
- OMD Dossier sur le Développement Organisationnel
- Etude de l’OMD sur le temps nécessaire pour la mainlevée
- Directives de l’OMD sur l’inspection non intrusive (Nii)
- Modèle de Code d’intégrité de l’OMD
- Directives de la Convention de Kyoto de l’OMD sur la Technologie de l’Information et de la Communication (TIC)
- Directives de l’OMD aux fins de la mainlevée immédiate
- Directives de l’OMD aux fins de l’élaboration d’un Accord/Arrangement de reconnaissance mutuelle (ARM)
- Recueil de l’OMD sur le Guichet unique
- Orientations de l’OMD sur la mise en place d’Opérateurs économiques agréés (OEA)
- Banque mondiale : Créer un portail d’informations commerciales
- Guide juridique de l’UNNExT pour le Guichet unique électronique et Guide du commerce sans papier
- Guide de l’UNNExT pour l’alignement de documents
- Guide de l’UNNExT sur l’Analyse du processus d’affaires
- Guide de l’UNNExT pour l’Harmonisation et la modélisation des données
- ICC/WCF International Certificate of Origin Guidelines
- Règles et usances uniformes de l’ICC en matière de crédits documentaires (RUU)
- Recommandations de l’ICC pour la reconnaissance mutuelle des règles d’origine non-préférentielle
- Recommandations de l’ICC sur la reconnaissance mutuelle
- Règles de conduite de l’ICC
- Contrat-Modèle ICC de vente Internationale
- Incoterms de l’ICC
- Lignes directrices de l’ICC pour les négociants en marchandises transfrontaliers
- Guide de l’ICC sur les prix de transfert et l’évaluation en douane
- Directives douanières de l’ICC
- Guide De mise en œuvre de Guichet unique pour l’Afrique
Guides généraux en matière de facilitation des échanges
- L’abécédaire commercial de l’AELE : Un manuel de facilitation du commerce
- Manuel de l’OSCE et de la CEE–ONU des meilleures pratiques en matière de franchissement des frontières – perspective de facilitation du commerce et du transport
- Les PME et l’Accord sur la facilitation des échanges de l’OMC. Un manuel de formation
- CCI : Accord de l’OMC sur la Facilitation des échanges – Guide du commerce pour les pays en développement
- Notes techniques sur la facilitation du commerce
- Méthodologie de la CEE en matière d’évaluation de l’analyse des obstacles procéduraux et réglementaires au commerce transfrontalier
- Guide de l’UNNExT sur la mise en en œuvre du projet de Guichet unique
- UNNExT Implementing UN/CEFACT e-Business standards in Agricultural Trade
- UNNExT: Base de données sur l’analyse du processus d’affaires
- CESAP-ONU : Cross-border Single Window Interoperability: A Managerial Guide
- CESAP-ONU : Conception et mise en œuvre de la facilitation du commerce
- Cadre sans papier pour la facilitation du commerce agroalimentaire
- Mécanisme de suivi de la facilitation des échanges et des transports (TTFMM)
- CESAP – Banque mondiale: Base de données sur les coûts du commerce international
- Banque mondiale : Modernisation de la Gestion des Frontières
- Évaluation de la facilitation du commerce et des transports
De nombreux rapports et études d’évaluation des pays font référence au classement international de ces pays en matière de facilitation du commerce, ou à la situation liée à la performance qui en résulte. Ces classements ne donnent pas d’indications de mise en œuvre et ne sont donc pas des instruments à proprement parler. Ils sont cependant souvent utilisés pour évaluer la situation d’un pays et mesurer les progrès réalisés. Les deux principaux indicateurs sont: l’Indice de Performance Logistique (IPL) de la Banque mondiale et le Doing Business de la Société Financière Internationale (SFI) du Groupe de la Banque mondiale.
En outre, la CEE-ONU a élaboré une méthodologie d’analyse des obstacles procéduraux et réglementaires au commerce transfrontalier.
