Facultatif. En savoir plus sur les technologies non intrusives, comme les scanners pour le contrôle.
Techniques d’inspection non intrusive (NII)
Définition / Champ d’application
Les Techniques d’inspection non intrusive (technologie NII) se réfèrent à l’équipement technique et aux machines telles que les rayons X ou l’équipement d’imagerie de type rayons gamma, qui permettent l’inspection de la cargaison sans ouvrir le moyen de transport ni décharger la cargaison.
Énoncé du problème
Avec des volumes commerciaux qui ne cessent d’augmenter et le statu quo, voire la baisse, du nombre du personnel à la frontière, la décision d’inspecter physiquement un envoi (en conteneur ou non) peut être très coûteuse en temps et peut affecter le débit global du bureau de douane. La décision est souvent basée sur l’évaluation des risques, mais cette méthode n’est pas toujours couronnée de succès.
Lignes directrices de mise en œuvre
Les techniques d’inspection non intrusive, comme les rayons X ou l’équipement d’imagerie de type rayons gamma, peuvent donner un aperçu rapide de la cargaison d’un conteneur ou d’un moyen de transport sans l’ouvrir ni le décharger. Cette opération peut ainsi confirmer ou infirmer l’évaluation des risques. Cette opération, combinée avec l’approche d’une intervention coordonnée, peut aider à réduire considérablement le nombre d’inspections physiques inutiles et le temps requis pour ces contrôles. La Norme 3 du Pilier I du Cadre des normes SAFE de l’OMD reconnaît l’utilité de la technologie NII pour la facilitation du commerce et recommande aux administrations douanières que le matériel d’inspection non intrusive soit disponible et utilisé pour effectuer des inspections, le cas échéant, conformément à l’évaluation des risques.
Les principales installations NII se trouvent à l’intérieur de bâtiments, ont un taux de pénétration très élevé et permettent aux véhicules de rouler au travers, accélérant ainsi le processus et réduisant le temps global de contrôle. Pour assurer une installation correcte et l’application d’une telle technologie NII, l’OMD a élaboré des lignes directrices NII qui aideront les administrations douanières à optimiser l’utilisation de cette technologie dans l’intérêt du contrôle et de la facilitation des échanges.
Informations complémentaires (références, exemples, etc.)
La directive douanière n° 17 de l’ICC offre des perspectives d’activité pertinentes sur les avantages de la technologie NII.
