Retards au passage de la frontière

L’importation, l’exportation et le transit des marchandises, ainsi que les moyens de transport utilisés pour leur acheminement, sont soumis aux réglementations nationales et internationales. Le respect de ces règles est contrôlé et appliqué lorsque les marchandises arrivent dans le pays de transit ou de destination. Dans la plupart des pays, cela se passe aux postes frontières ou dans des endroits proches de la limite géographique du pays.

Les opérateurs, leurs représentants et les conducteurs doivent donc procéder à de multiples formalités aux frontières pour la mainlevée et le dédouanement des marchandises. Cela peut être un processus long ou rapide en fonction de l’organisation du passage à la frontière, des procédures en place et de la gestion des formalités. Les retards sont fréquents et des images de longues files de camions en attente sont devenues le symbole des obstacles au commerce, en particulier dans les pays africains en développement. Les temps d’attente sont utilisés en tant qu’indicateur des performances de la facilitation des échanges (lien). Les temps d’attente nuisent considérablement au trafic de transit et au commerce transfrontalier. Ils provoquent des délais de livraison imprévisibles pour les négociants et, par conséquent, il est difficile pour les producteurs et les propriétaires de cargaisons de participer à une chaîne logistique sensible au facteur temps. Ces délais allongent également le temps pendant lequel le vendeur doit attendre le paiement, et engendrent des coûts directs pour la location de moyens de transport et des frais d’entreposage. Plus le processus de dédouanement est rapide et prévisible, plus le négociant peut planifier, gérer et optimiser les chaînes d’approvisionnement.

La Coopération est une nécessité

Le processus aux frontières implique plusieurs organismes. En plus des douanes, plusieurs organismes sont présents pour effectuer les contrôles. Il existe au moins trois catégories d’organismes qui sont présents : la douane, l’immigration et d’autres organismes de contrôle gouvernementaux, tels que les services sanitaires, agricoles et environnementaux. La coordination entre eux est donc la clé pour réduire les temps d’attente aux postes frontaliers par l’intégration des processus et la coordination des interventions sur les marchandises. L’idéal serait que cette coopération entre les agences s’étende également aux administrations qui se trouvent de l’autre côté de la frontière, pour permettre l’alignement des heures d’ouverture des bureaux ou le partage des infrastructures et des équipements.

Mesures visant à réduire les temps d’attente

D’autres solutions qui peuvent aider à réduire le temps nécessaire pour la mainlevée des marchandises aux postes frontaliers peuvent avoir un effet sur l’organisation du contrôle des expéditions. La gestion du risque et l’utilisation de technologies non intrusives peut réduire considérablement le temps des inspections physiques. La duplication des interventions par les organismes crée une attente inutile. C’est pourquoi les organismes doivent coordonner leurs interventions pour éviter ce genre de situation. D’autres mesures ont un impact sur le temps de dédouanement aux postes frontaliers: traitement avant l’arrivée, l’utilisation du paiement électronique des droits et taxes, les possibilités de paiement différé et les régimes des opérateurs agréés qui offrent des privilèges aux opérateurs de confiance (par exemple le dédouanement se fait dans les locaux des opérateurs). Les régimes de minimis permettent également aux administrations d’accélérer le dédouanement des expéditions non passibles de droits ou de faible valeur et permettent le dédouanement immédiat sur présentation de documents commerciaux. L’administration douanière peut alors permettre la mainlevée immédiate et réduire les temps d’attente à la frontière.

Facilitation du trafic de transit

Une grande partie du trafic aux passages frontaliers dans les pays enclavés est en transit. Les accords bilatéraux, régionaux ou multilatéraux peuvent fournir un système/régime de transit qui facilite les procédures de transit douanier et les aspects liés au transport. Les accords de transit et de transport bilatéraux réglementent également de nombreux aspects des opérations transfrontalières et contribuent donc à faciliter le transit et à accélérer le passage aux frontières pour les marchandises et les véhicules en transit.