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Systèmes portuaires intégrés

La plupart des grands ports disposent de systèmes pour l’échange d’informations entre les clients, les administrations douanières nationales et d’autres autorités. Les systèmes portuaires intégrés sont une forme de guichet unique pour le commerce, et sont similaires aux systèmes aéroportuaires intégrés.

L’Association européenne des systèmes portuaires intégrés (EPCSA) définit le système portuaire intégré comme étant une plate-forme électronique neutre et ouverte permettant l’échange intelligent et sécurisé des renseignements entre les acteurs publics et privés afin d’améliorer la position concurrentielle des communautés portuaires. Un système portuaire intégré optimise, gère et automatise les processus logistiques efficaces à travers une seule présentation des données, en assurant la connexion des chaînes de transport et de la logistique.

Rôle du système

Un système portuaire intégré permet de gérer la communication électronique dans les ports entre les transporteurs privés (compagnies maritimes, agents, transitaires, manutentionnaires, terminaux, dépôts), les importateurs et les exportateurs privé de l’hinterland (pré- et post-acheminement par route, rail et voies navigables), les autorités portuaires, l’administration douanière et les autres organismes publics.

Parmi les services offerts par le système portuaire intégré, l’on peut citer :

• Echange de renseignements entre les opérateurs de transport dans le port et pour les liaisons avec l’arrière-pays, les usagers du port, les douanes, les autorités portuaires et autres organismes publics.
• Echange de renseignements électroniques : déclarations en douane et réponses de la douane, dédouanement des marchandises et interface entre les opérateurs privés et les services de douane.
• Traitement électronique de tous les renseignements concernant l’importation et l’exportation de marchandises en gros, en vrac et en conteneurs pour la communauté portuaire.
• Renseignements et opérations et contrôle, localisation et suivi de la marchandise tout au long de la chaîne d’approvisionnement, et
• Traitement des déclarations concernant les marchandises dangereuses auprès des autorités pertinentes.

Une des fonctions les plus utiles d’un système portuaire intégré est d’émettre automatiquement, à partir des échanges de renseignements entre les opérateurs portuaires privés, les renseignements requis par la douane, tels que le manifeste de douane. Ces renseignements peuvent ensuite être transmis à la douane sans autre intervention manuelle. La plupart des systèmes portuaires intégrés ont leurs propres normes internes, mais communiquent néanmoins avec d’autres systèmes portuaires intégrés ou avec des collectivités commerciales en utilisant les normes internationales, en particulier celles élaborées par la CEE-ONU et le CEFACT-ONU.

L’Association européenne des ‘Port Community Systems’ (EPCSA) a également publié
le 15 juin 2011 un livre blanc, sur les guichets uniques maritimes nationaux, qui devaient être établis dans l’UE, et qui suivent les recommandations de l’OMI sur les guichets uniques maritimes.

L’EPCSA a publié sur internet un guide (GUIDE EPCSA GUIDE) sur la façon d’élaborer un système portuaire intégré.