Vue d’ensemble

Dans le contexte d’un environnement commercial moderne et d’un marché mondial, la facilitation du commerce se doit d’appliquer des contrôles par audit afin de garantir que les administrations douanières aient une vision complète des relations contractuelles et financières qui existent entre les partenaires au commerce. Le partenariat entre les douanes et la communauté des affaires doit reposer sur le principe de ‘faire confiance mais vérifier’. L’inspection après dédouanement est une méthode de contrôle qui permet aux douanes et aux autres autorités de vérifier si le niveau de confiance accordé à tel négociant, qu’il s’agisse d’un opérateur agréé ou d’un Opérateur Economique Agréé, est justifié. L’inspection après dédouanement peut contribuer à réduire le risque d’évaluations ‘faussement positives’ ou ‘faussement négatives’. C’est pourquoi l’inspection après dédouanement est un élément essentiel de la mise en œuvre de systèmes de ‘gestion des risques’.

La gestion des risques douaniers constitue une méthode et un outil important pour évaluer les différents niveaux de risque associés à des personnes ou à des marchandises relevant d’une transaction internationale. Dans le cadre d’un partenariat de confiance, les douanes et autres autorités ont acquis une connaissance approfondie des systèmes de contrôle internes et du niveau de conformité du partenaire appartenant au secteur privé. Par conséquent, ce niveau de connaissance peut se traduire en un niveau de risque correspondant et être intégré dans le système de gestion des risques, ce qui permet aux douanes de se concentrer sur les négociants qui comportent un niveau de risque plus élevé.

Tant les opérateurs agréés que les Opérateurs Economiques Agréés sont des statuts qui récompensent le respect des règles. Ils donnent droit à des procédures simplifiées, à une meilleure cotation et à des niveaux d’inspection moindres, ce qui permet d’accélérer les procédures, tout en en réduisant le coût. L’inspection après dédouanement est la principale méthode de contrôle à mettre en place pour une plus grande simplification des procédures de dédouanement, comme la mainlevée immédiate.

L’informatisation des douanes permet d’introduire des techniques de contrôle telles que la gestion des risques, ou d’en faire un meilleur usage. La gestion informatisée des risques, ou l’accès à toute une série de bases de données pour collecter et analyser des renseignements, donne de meilleurs résultats, ce qui permet d’appliquer en toute confiance les mesures de facilitation du commerce.

L’inspection non-intrusive et l’équipement de détection (NII) permettent l’inspection et la vérification des marchandises, des conteneurs et des moyens de transport, dans le but d’identifier ceux qui nécessitent une inspection physique, y compris le déchargement et l’ouverture des emballages. L’utilisation d’équipement d’inspection non-intrusive permet d’économiser du temps et de l’argent au niveau du passage des frontières et des procédures de dédouanement.

Le traitement avant l’arrivée permet aux douanes et aux autres agences présentes aux frontières de mieux évaluer les risques et d’effectuer une meilleure sélection, puisqu’elles disposent du temps nécessaire au processus d’évaluation des risques sans que le mouvement des marchandises en soit pour autant retardé. Ce processus peut – et doit – aboutir à une mainlevée immédiate des marchandises dont les risques ont été évalués comme faibles.

Les décisions anticipées constituent une importante mesure permettant de créer la prévisibilité et la cohérence du processus commercial, qui sont deux bases primordiales du partenariat de confiance et de la facilitation du commerce. Les décisions anticipées reposent sur la certitude que le négociant importera, avant l’expiration de la période de validité (un an maximum), les marchandises pour lesquelles la décision anticipée a été émise. L’inspection après dédouanement peut aider les douanes à procéder à la vérification.

L’amélioration de la coordination entre les différents organismes présents aux frontières en ce qui concerne l’inspection physique des marchandises permet d’accélérer nettement le processus global de la mainlevée.

En plus de l’intervention coordonnée des différents organismes présents aux frontières et représentant un même pays, il est possible d’améliorer davantage le processus de dédouanement si deux pays voisins effectuent des contrôles conjoints et simultanés des exportations et des importations.