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Traitement avant l’arrivée

Définition / Champ d’application

Le traitement avant l’arrivée implique la présentation (électronique) des données de la déclaration des marchandises et/ou de la cargaison aux autorités compétentes avant l’arrivée (à l’importation) ou avant le départ (à l’exportation) des marchandises. Les autorités sont alors en mesure d’évaluer les risques et de traiter la déclaration en vue de préparer la décision de la mainlevée avant l’arrivée des marchandises au port d’entrée/ port de sortie, permettant ainsi le dédouanement des marchandises dès leur arrivée. Ce processus peut inclure la communication de la décision de dédouanement aux personnes concernées, afin qu’elles puissent poursuivre l’organisation de la chaîne d’approvisionnement et la planification logistique

Énoncé du problème

Traditionnellement, les douanes permettent aux importateurs et à leurs agents de déclarer les marchandises seulement après qu’elles sont arrivées dans le pays et qu’elles ont été présentées à la douane. Par conséquent, c’est à partir de cet instant que les douanes et les autres autorités compétentes commencent la vérification et l’examen de la déclaration et préparent la décision de la mainlevée. Cette situation retarde considérablement le processus de dédouanement, du fait que les Douanes et autres organismes concernés ne mettent pas à profit le temps, parfois long, que prend le voyage des marchandises vers le pays d’importation, pour procéder à l’évaluation des risques et au traitement de la déclaration.

En outre, plusieurs pays transforment, de plus en plus, l’option de la déclaration avant l’arrivée en un régime obligatoire de sécurité de la chaine d’approvisionnement   avec, dans certains cas, des limites de temps avant le départ des marchandises dans le pays d’exportation. Cette pratique affecte négativement le commerce et les chaînes d’approvisionnement juste-à-temps et occasionne des surcoûts importants pour les entreprises.

Lignes directrices de mise en œuvre

Une étude effectuée par les douanes japonaises en 2009 (voir graphique) a révélé que le temps nécessaire à la mainlevée du fret maritime dans une situation de non déclaration avant l’arrivée prenait 2,9 jours, alors que ce délai était réduit à 2,2 jours si la déclaration était effectuée avant l’arrivée. Dans le cas du fret aérien, seules les déclarations préalables à l’arrivée ont permis à l’administration douanière japonaise d’accorder presqu’immédiatement la mainlevée.

La norme 3.25 de la Convention de Kyoto révisée (CKR) , indique que les douanes autorisent le dépôt et l’enregistrement des déclarations de marchandises et des documents justificatifs avant l’arrivée des marchandises. Une étude effectuée par les douanes japonaises en 2009 a révélé que le temps nécessaire à la mainlevée du fret maritime dans une situation de non déclaration avant l’arrivée prenait 2,9 jours, alors que ce délai était réduit à 2,2 jours si la déclaration était effectuée avant l’arrivée. Dans le cas du fret aérien, seules les déclarations préalables à l’arrivée ont permis à l’administration douanière japonaise d’accorder immédiatement la mainlevée.
Dans le même temps, conformément à la norme 3.23 de la Convention de Kyoto révisée, si l’administration douanière fixe un délai pour le dépôt de la déclaration de marchandises (même en mode pré-arrivée), le délai accordé doit être suffisant pour permettre au déclarant de compléter la déclaration de marchandises et d’obtenir les documents justificatifs / les informations requises.
En ce qui concerne les opérateurs agréés, les autorités devraient également envisager la possibilité de procéder au dédouanement des marchandises avant même leur arrivée (ce qu’on peut appeler le pré-dédouanement), en particulier pour les négociants de confiance, tel que stipulé au paragraphe 2.3 des directives de l’OMD sur la mainlevée immédiate.
Le système douanier automatisé, qui peut recevoir et traiter à l’avance la déclaration, et le système en vigueur pour la gestion des risques, sont les conditions indispensables à l’introduction du traitement avant l’arrivée. .

Informations complémentaires (références, exemples, etc.)

La directive douanière N. 9 de l’ICC offre des perspectives d’activité pertinentes sur l’application du traitement avant l’arrivée.