Manuel de l’OSCE et de la CEE–ONU des meilleures pratiques en matière de franchissement des frontières – perspective de facilitation du commerce et du transport
Auteur: Bureau du Coordonnateur des Activités Economiques et Environnementales de l’OSCE et Division des Transports de la CEE-ONU.
Date de publication: Le manuel a été publié en 2012.
Lien du document sur Internet: Le manuel est disponible sur le site web de l’OSCE et le site de la CEE-ONU
Objectif: Aider les 56 Etats membres de l’OSCE/les États membres de la CEE-ONU à élaborer une politique de renforcement de l’efficacité et de la sécurité dans le domaine des frontières et des douanes par la promotion des meilleures pratiques existantes dans ce domaine. Le manuel est un guide pratique destiné à la fois aux organismes des pouvoirs publics et à ceux du secteur privé, qui sont les «utilisateurs» des points de passage des frontières.
Aperçu général: Les différentes parties du Manuel apportent des conseils pratiques en ce qui concerne l’élaboration de nouvelles politiques en matière de frontière et l’introduction de nouvelles procédures et technologies des meilleures pratiques, avec à l’appui des exemples réels et opérationnels. Le Manuel contient également des recommandations utiles à l’amélioration des activités des administrations douanières et à la facilitation du commerce et du transport transfrontaliers. Il aborde les sujets suivants: la législation pertinente, les questions juridiques, le rôle des organisations internationales, la gestion globale des frontières, la participation et la collaboration avec les utilisateurs du secteur privé, la facilitation des échanges et la sécurité, le traitement des marchandises et les politiques de contrôle, la gestion des risques, la définition de la frontière, les technologies d’information et d’inspection, la gestion des ressources humaines, la gestion financière, et enfin les indicateurs de performance et les critères de comparaison. Les deux annexes du Manuel donnent des définitions de base de certains termes utilisés dans le Manuel, tels que gare frontière, navigation intérieure et territoire douanier, et un aperçu des organisations qui participent aux affaires de l’exploitation des points de passage des frontières.
Les pages qui citent le Manuel de l’OSCE /CEE-ONU sur les meilleures pratiques au passage des frontières:
