Organisations internationales de transport
Les Organisations internationales de transport jouent un rôle prépondérant dans la facilitation des échanges, en représentant leurs membres dans les négociations sur la facilitation du commerce, en jouant souvent un rôle crucial dans la promotion, au sein de leurs communautés, des mesures relatives à la facilitation des échanges, et en mettant en œuvre les outils et les solutions de la facilitation du commerce.
Les principales organisations internationales de transport pour la facilitation des échanges sont les suivantes:
La FIATA, Fédération Internationale des Associations de Transitaires, représente l’industrie d’expédition de fret. C’est une organisation non gouvernementale composée d’environ 40.000 entreprises d’expédition et de logistique. Elle emploie entre 8 et 10 millions de personnes dans 150 pays.
FIATA has created standard documents and their electronic equivalents for use by freight forwarders worldwide:
- Le certificat de réception du transitaire
- Le certificat de transport du transitaire.
- Le récépissé FIATA d’entrepôt.
- Le connaissement négociable de la FIATA pour le transport multimodal.
- Le connaissement non négociable de la FIATA pour le transport multimodal.
- La déclaration de l’expéditeur pour le transport de marchandises dangereuses.
- Le certificat intermodal international de pesée.
- La déclaration FIATA d’expédition
L’Association Internationale du Transport Aérien, l’ IATA, est une organisation non gouvernementale qui représente l’industrie du transport aérien Elle compte parmi ses membres quelques 240 compagnies aériennes, qui assurent 84% du trafic aérien. L’IATA applique une approche standard pour la facilitation du fret pour se conformer aux réglementations gouvernementales qui exigent la fourniture de renseignements sur la cargaison.
L’IATA a élaboré une réglementation pour le transport des marchandises dangereuses (DGR) afin de préparer la documentation des chargements dangereux.
La Règlementation de l’IATA sur le transport d’animaux vivants est une norme qui régit le transport des animaux vivants(LAR). La Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES) recommande, aux termes de sa résolution concernant le transport des spécimens vivants (Conf. 10.21), que toutes les parties impliquées dans la préparation et le transport des spécimens d’animaux vivants doivent respecter les instructions énoncées dans la LAR et les intégrer dans leur législation nationale.
La règlementation de l’IATA sur les cargaisons périssables (PCR) est un guide de référence pour toutes les parties impliquées dans le conditionnement et la manutention des denrées périssables pour le transport aérien. CITES recommande que toutes les parties qui prennent part à la préparation et au transport des spécimens de plantes vivantes respectent les consignes de la PCR et les intègrent dans leur législation nationale.
S’agissant de la communication électronique, l’IATA propose des solutions par le biais du fret électronique, dont le but consiste à ne plus utiliser de papier dans la chaîne d’approvisionnement du fret aérien et de remplacer le papier par une messagerie électronique, qui est moins coûteuse, plus précise et plus fiable. On continue d’utiliser les messages EDI traditionnels par le biais des procédures d’échange de message relatifs aux marchandises (les normes CARGO-IMP de l’IATA) et les messages XML.
La Chambre internationale de la marine marchande l’ ICS, et la Fédération internationale des armateurs (ISF) sont les principales associations professionnelles internationales de ce secteur ainsi que l’organisation d’employeurs des exploitants de navires marchands. Toutes les deux représentent tous les secteurs et métiers, et environ 80% de la flotte marchande mondiale.
Elles représentent l’industrie sur les questions de facilitation des échanges, dans les domaines :
- de la sécurité maritime,
- des normes de construction navale,
- de la responsabilité en transport des marchandises,
- de la politique de transport maritime et de libre- échange.
L’Union Internationale des Transports, l’ IRU, est l’organisation mondiale des transports routiers représentant les intérêts des exploitants de poids lourds (ainsi que les intérêts des opérateurs d’autobus, d’autocar et de taxi) pour la mobilité des personnes et des marchandises par route.
L’IRU est active dans la facilitation des échanges pour le transport routier et vise à harmoniser, autant que faire se peut, toutes les lois qui régissent actuellement le transport routier, afin d’assurer l’interopérabilité, d’éviter les doubles emplois et la confusion inutile qui entraînent des retards coûteux, des infractions à la loi et des pénalités.
L’Union Internationale des Chemins de fer, l’ UIC, est une organisation non gouvernementale qui représente l’industrie ferroviaire. L’UIC élabore et publie des normes pour les secteurs des chemins de fer : les wagons, le matériel ferroviaire et les gares.
L’UIC est à l’origine de la note sur les expéditions par voie ferrée (CIM).
Elle a également élaboré des normes pour l’échange d’informations entre les entreprises ferroviaires et les gestionnaires d’infrastructures ferroviaires, appelées STI (Spécifications Techniques d’Interopérabilité).
Le SMDG est un groupe d’utilisateurs pour les compagnies maritimes, les terminaux à conteneurs et les autorités portuaires. Il a élaboré des normes pour l’industrie de conteneurs maritimes et pour l’échange d’informations sur les plans d’arrimage et des mouvements individuels des conteneurs maritimes à destination, à l’intérieur et en provenance des ports.
