Communication et consultation

La confiance est la pierre angulaire dans un partenariat entre la douane et l’opérateur Cette confiance peut se bâtir à partir d’un processus qui s’appuie sur la communication et la consultation.
L’accès à l’information relative au cadre juridique et aux procédures en vigueur est un élément essentiel dans l’établissement d’un environnement transparent et prévisible pour le commerce international et pour l’amélioration du respect de la législation en matière de douanes. Les lois et les règlements, ainsi que toutes les modifications y apportées, doivent être publiés en temps opportun, avant leur entrée en vigueur, pour permettre aux opérateurs de s’adapter, à temps, à ces changements.
Les consultations entre les administrations des douanes et les représentants des opérateurs et des transporteurs locaux, régionaux et nationaux sont importantes pour discuter des faits nouveaux et des problèmes. Elles font partie des moyens susceptibles d’améliorer l’efficience et l’efficacité des processus et des procédures douanières. Sans ces consultations formelles avec les opérateurs, la douane ne sera pas en mesure d’élaborer des lois et règlements qui répondent aux besoins des opérateurs d’affaires.
L’établissement d’un partenariat de confiance entre les douanes et les opérateurs doit impérativement obéir aux exigences en matière de publication de l’information publique.
Les consultations formelles en matière commerciale se déroulent sous forme de réunions régulières entre les administrations douanières et les représentants des opérateurs et des transporteurs locaux, régionaux et nationaux pour discuter des faits nouveaux et des problèmes, en vue d’améliorer l’efficience et l’efficacité des processus et procédures douanières.

La communauté portuaire et les systèmes aéroportuaires intégrés sont des exemples types de partenariats de confiance. Dans le contexte d’un partenariat de confiance, où les autorités douanières et les autres organismes du pouvoir public sont satisfaits de la fiabilité de l’information contenue dans les systèmes informatiques commerciaux, ces autorités acceptent d’utiliser les systèmes portuaires et aéroportuaires aux fins de déclaration officielle.