Guide pratique relatif à la facilitation du commerce:

Un outil destiné à la simplification du commerce transfrontalier

Bienvenue!

La facilitation crée un environnement commercial fiable, rapide et rentable, qui profite aux pays et aux sociétés commerciales, notamment aux petites et moyennes entreprises (PME). Il s’agit d’un effort commun, consenti par les pouvoirs publics et les négociants, en vue de réduire les coûts relatifs aux transactions commerciales, de réduire les retards au passage des frontières, et d’accroître l’efficacité des organismes publics qui participent aux échanges commerciaux. Les multiples demandes de renseignements et les formalités documentaires sont gérés de manière plus efficace et la réglementation commerciale est dotée d’une plus grande transparence, tandis que les procédures sont simplifiées et les redondances éliminées.

En quoi le Guide est-il utile ?

Si vous vous apprêtez à mettre en œuvre une réforme de facilitation du commerce, que vous soyez issu du secteur public ou du secteur privé, le Guide vous aidera à identifier, étudier et sélectionner les solutions et les orientations qui s’offrent à vous pour la réalisation de vos objectifs. Pour ce faire, il explique la facilitation des échanges et ses avantages, ainsi que les premières étapes de sa mise en œuvre. Il fait connaître certains concepts, normes et recommandations qui sont susceptibles de simplifier le processus des échanges tout au long de la chaîne d’approvisionnement, et il expose les approches et les méthodologies qui vont servir à leur mise en œuvre, ainsi que les instruments disponibles pour l’application des mesure de facilitation qui font l’objet de discussions à l’Organisation Mondiale du Commerce.

Un outil basé sur le web

Le Guide est un outil interactif basé sur le web et accessible au public. Divers points d’entrée et recoupements permettent de naviguer entre les différents domaines et instruments, à différents niveaux d’information et de détail. Des menus de navigation permettent d’explorer les relations et les interconnections entre les problèmes et les solutions. Ainsi, le Guide offre une approche globale plutôt qu’une approche sectorielle ou organisationnelle.

Utilisation du Guide

Le Guide est un ensemble de ‘documents virtuels’ indépendants, organisés en une série structurée de domaines de facilitation des échanges, d’itinéraires, d’instruments et d’organisations. Ce sont là les points d’entrée du contenu du Guide, auxquels vous pourrez accéder en fonction de vos besoins et de vos objectifs. Un outil de recherche gratuit vous permettra d’accéder à des informations spécifiques.

Points d'entrée du Guide

 

Domaines

Ils vous feront découvrir la facilitation des échanges selon la perspective de la chaîne d’approvisionnement. Ils s’inspirent du modèle acheter-expédier-payer du CEFACT-ONU. Les étapes et processus du modèle correspondent aux domaines d’affaires de l’achat et du paiement, de l’expédition et du transport, ainsi que de la gestion douanière et transfrontalière. Pour chaque domaine, le Guide présente les principaux défis et les mesures de réforme envisageables, avec les solutions et instruments appropriés. Il traite de l’analyse des processus d’affaires, de la consultation et de la coopération entre le secteur du commerce et les pouvoirs publics, et propose des solutions d’affaires électroniques sous forme d’approches et de méthodologies destinées à soutenir les démarches de facilitation des échanges.

Itinéraires

Ils vous aideront à répondre à des questions telles que:

  • Comment réduire les retards au passage des frontières ?
  • Pourquoi et comment l’Organisation mondiale du commerce discute-t-elle de la facilitation des échanges ?
  • Comment réduire le nombre de documents et la quantité de renseignements nécessaires au passage des frontières ?
  • Quelles sont les mesures à prendre pour mettre en place un guichet unique ?
  • Comment créer un partenariat de confiance avec le secteur du commerce ?
  • Quelles sont les applications TIC pour la facilitation des échanges ?

Tout au long de ces itinéraires, des pages de domaines différents sont groupées de manière à faciliter votre progression à travers le Guide.

Instruments

Cette section vous renseignera sur une convention ou une directive particulière, ou sur tout autre instrument, par exemple une recommandation de la CEE-ONU. Vous y trouverez une liste de mesures de facilitation des échanges. Un seul clic vous permettra d’obtenir davantage de détails sur un instrument spécifique, et des liens vous permettront d’accéder aux pages qui y font référence.

Organisations

Ce sont les organisations intergouvernementales qui œuvrent dans le domaine de la facilitation des échanges, par l’établissement de règles et de normes, en fournissant une assistance technique, ou en effectuant de la recherche. Cette section donne un aperçu de ces organisations et de leurs réalisations.

Matériel complémentaire

Un programme intitulé Former les Formateurs et un ensemble d’Etudes de Cas sur les projets de facilitation des échanges dans le monde viennent compléter le présent Guide.

A propos du Guide

Le Guide a été mis au point par la Commission des Nations Unies pour l’Europe (CEE-ONU), avec la participation du Centre des Nations Unies pour la facilitation du commerce et les transactions électroniques (CEFACT-ONU), et l’assistance financière de l’Agence Suédoise de Coopération Internationale au Développement (Asdi). Une importante équipe d’experts de haut niveau, issus de domaines techniques différents et de différentes parties du monde, ont participé à son élaboration.

La CEE-ONU améliore la qualité de vie au quotidien et facilite les échanges commerciaux au moyen de solutions et de normes pratiques et innovantes. Nous traitons un grand nombre de sujets, tels que la lutte contre la pollution atmosphérique, les ressources énergétiques, les solutions d’habitat durable et la gestion des forêts, par le biais de la facilitation des échanges. Dans le cadre des Nations Unies, et sur la base d’une expérience de plus de soixante ans, nous portons un regard sur l’avenir afin de promouvoir des économies plus solides et plus vertes dans notre région du monde et au-delà.

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