Opération du transport de transit

Pendant le transport international, un moyen de transport peut traverser plusieurs pays avant d'arriver au pays de destination de la marchandise. C'est ce qu'on appelle le transit international. Cela est particulièrement vrai pour le transport routier. Pour les transporteurs, il est important de pouvoir traverser les pays de transit avec un minimum de formalités (documents, arrêts, temps d'attente, inspections, versements de la garantie), tandis que pour les autorités des pays de transit, il est essentiel de vérifier la validité du transport en transit, tout en évitant les risques et les procédures inutiles.

Le transport de transit

L’opération du transport de transit peut s’avérer complexe en raison de l’absence d’harmonisation des règlementations nationales et internationales, ce qui peut engendrer des difficultés et des coûts supplémentaires, telles que

  • l’implication obligatoire des opérateurs du pays de transit (par exemple les transporteurs nationaux, les courtiers nationaux en douane),
  • l’utilisation obligatoire des installations, telles que les entrepôts sous douane, pour les marchandises qui sont temporairement stockées avant d’être acheminées plus loin,
  • le changement obligatoire des modes de transport (par exemple, les pays alpins où les camions doivent utiliser le ferroutage pour traverser les montagnes),
  • l’interdiction du retour à vide dans le pays de transit,
  • les exigences de documents supplémentaires dans les pays de transit, et
  • des passages inefficaces à la frontière menant à des temps d'attente et à des procédures supplémentaires

Solutions

Le transport de transit est principalement régi par des accords transfrontaliers, bilatéraux ou multilatéraux, qui couvrent l'accès au marché et le régime de transit douanier, y compris le traitement à la frontière et à l’intérieur des frontières. Le régime de transit douanier facilite le transport en transit grâce à l’utilisation d’un document de transit commun, des contrôles et des scellements mutuellement reconnus et un système de garantie transfrontalier. La Convention TIR élaborée par le Comité des transports intérieurs de la CEE, est le principal système opérationnel international pour le transport de transit. En vertu d’une clause qui prévoit que les véhicules importés sont exemptés de droits, la convention stipule que les marchandises transportées sous scellés et dans des véhicules homologués ne doivent pas être soumises au passage à des inspections physiques. Le paiement des droits et taxes correspondants est suspendu jusqu'à l'arrivée des marchandises à leur destination. La Convention TIR compte actuellement 68 parties contractantes à travers le monde. La convention sur le transport international de marchandises sous le couvert de carnets TIR (TIR) a été élaborée pour simplifier et harmoniser les formalités administratives de transport. La Convention TIR établit un système de transit douanier international qui facilite au maximum le transport des marchandises,

  • dans des véhicules ou des conteneurs scellés;
  • d'un bureau de douane du pays de départ à un bureau de douane du pays de destination;
  • sans recourir à de longs contrôles aux frontières intermédiaires;
  • à un prix avantageux;
  • en fournissant, dans le même temps, aux autorités douanières les garanties requises.

Le système TIR ne couvre pas uniquement le transit douanier par route, mais une combinaison est possible avec d'autres modes de transport (par exemple, ferroviaire, fluvial et même maritime), à condition qu'au moins une partie du transport total soit effectuée par route.
Le dénommé «projet eTIR» a été lancé en 2003, pour fournir une plate-forme d'échange à toutes les parties prenantes (autorités douanières, titulaires et chaînes de garantie) qui utilisent le système TIR, dénommé «système TIR international en ligne eTIR ». Ce système a pour but d’assurer l'échange sécurisé de données entre les administrations douanières nationales, relatif au transit international des marchandises, des véhicules ou des conteneurs, conformément aux dispositions de la Convention TIR, et de permettre aux douanes de gérer les données sur les garanties, émises par les chaînes de garantie en faveur des titulaires autorisés à utiliser le système TIR.