Les modes de transport

Le mouvement physique des marchandises à travers les frontières, ou transport de marchandises, peut s’effectuer par un ou plusieurs modes de transport.
Les différents modes de transport (air, mer, route, rail, voies navigables) obéissent à différents processus et exigences en matière de renseignements. Cela est dû, en partie, au fait qu’il existe des différences au niveau des infrastructures et des capacités à traiter des quantités plus ou moins importantes de marchandises, mais aussi aux différences de régimes internationaux, nationaux et même locaux, pour un mode spécifique de transport.

Chaque mode de transport a des caractéristiques spécifiques en termes de conditions de transport, de performance, et de cadre juridique. Dans le transport long-courrier (navires océaniques, lignes aériennes intercontinentales, lignes ferroviaires longue distance), le pré- et post-acheminement se font généralement par un mode de transport différent, souvent par voie terrestre. Ce transport intermodal et multimodal peut entraîner des complications et créer des obstacles à la facilitation du commerce, comme l'utilisation de lettres de transport pour d’autres modes de transport.

Le transport aérien et maritime fait généralement intervenir d'autres modes de transport pour le pré- et post-acheminement (route, rail, voies navigables). Le transport multimodal consiste à utiliser plusieurs modes de transport, mais également à utiliser son propre matériel, en particulier dans le transport rail-route où un équipement spécifique peut être transféré du camion au wagon de chemin de fer.

Etant donné que les prescriptions en matière de documents diffèrent selon le mode de transport utilisé, l’opération de transport qui fait intervenir plus d'un mode requiert des changements supplémentaires au niveau de la documentation. Il arrive parfois que les documents de transport pour un mode soient autorisés (ou exceptés) par un autre mode, par exemple les "camions volants" qui utilisent des lettres de transport aérien.

Les conventions internationales de transport régulent le mouvement des marchandises à travers les différents modes de transport, ou le transport intermodal et multimodal. Elles définissent le cadre juridique qui couvre le transport et les responsabilités des parties impliquées dans le transport de marchandises. Pour chaque mode de transport, il y a au moins une Organisation internationale de transport qui le régit:

  • Maritime: OMI, ISC
  • Air: IATA, OACI
  • Route: IRU
  • Rail: UIC
  • Voies navigables: ERI en Europe

Il y a une concurrence entre les opérateurs de différents modes de transport. Mais il y a aussi la préférence que les pouvoirs publics accordent à l'utilisation de certains modes par rapport à d’autres. Par exemple, ils préfèrent, pour les courtes distances, le transport maritime ou ferroviaire au transport routier lorsqu’il est encombré. Cependant, il ya des règles de «cabotage» qui entravent le libre transport maritime ou ferroviaire sur une courte distance.

Les principaux éléments de la facilitation du commerce sont : des conditions de marché justes, le libre accès aux infrastructures, la disponibilité d’installations propres à chaque mode, l'utilisation de la documentation électronique et l'harmonisation des exigences documentaires entre les différents modes.

La mise en œuvre des recommandations contenues dans les conventions et les accords internationaux élaborés par la CEE-ONU pour les différents modes de transport et le transport multimodal contribue à la promotion de la facilitation des échanges.