Expédition et transport

L'expédition et le transport dans le contexte de la facilitation du commerce international portent sur l'organisation, la préparation, la documentation, l'exécution et le suivi de la circulation internationale des marchandises et sur les transports. Le transport des marchandises se fait pour diverses raisons, telles que l'achat de produits, la constitution de stocks pour un processus de production, l’approvisionnement des magasins, le réapprovisionnement des entrepôts et centres de distribution, ou le transport d’éléments de construction vers un chantier. Le transport physique se fait par voie routière, ferroviaire, maritime, aérienne, fluviale ou par pipeline et autres installations fixes, telles que les câbles destinés à l’acheminement de l’électricité. La circulation des marchandises fait intervenir plusieurs modes de transport, le pré-acheminement vers le port pouvant se faire par camion, le transport principal vers un autre continent par navire de haute mer, et le post-acheminement par voie ferrée.
L’expédition et le transport font intervenir la composante « expédier » du modèle du CEFACT-ONU :
acheter-expédier-payer.

Parties concernées

Plusieurs intervenants ou parties prenantes (par exemple, l’expéditeur, le destinataire, le transporteur, le transitaire) interviennent dans l’organisation et l'exécution du transport des marchandises, qui peut parfois s’avérer un processus très complexe. Ces différents acteurs se doivent de communiquer et d’échanger des renseignements entre eux, d’exécuter des obligations contractuelles et de respecter les procédures et les exigences documentaires officielles des pouvoirs publics, parmi lesquels figurent notamment, mais pas exclusivement, l’administration douanière, les autorités du transport et les agences de sécurité. Les opérateurs de transport accomplissent plusieurs tâches relatives à l’organisation du transport en lui-même, telles que la réservation d’un moyen de transport, l'établissement du contrat et de la lettre de transport, la préparation d’instructions d'expédition détaillées, et l'organisation du pré- et post-acheminement vers la composante de transport maritime ou aérien.

Défis

Les opérateurs chargés de l’expédition et du transport sont confrontés à des défis en matière de mouvement international des marchandises, tels que:

  • identifier des intervenants qualifiés, capables d’organiser le transport (ou une partie de celui-ci) sur une longue distance,
  • décider de l’itinéraire de transport optimal,
  • regrouper plusieurs envois pour accroître l’efficacité du transport et en réduire les coûts,
  • assurer le suivi et la localisation de la cargaison tout au long de la chaine de transport,
  • transmettre en temps opportun les renseignements et les documents essentiels,
  • exécuter à temps les procédures douanières, de transit et autres procédures réglementaires.

En matière d’expédition et de transport, il est important de se conformer à la réglementation relative aux produits dans les domaines suivants: la sécurité; en matière de produits chimiques ; la législation qui régit les mouvements d'un certain mode de transport et le stockage des marchandises; les prescriptions en matière de documents; les règlements relatifs à l’entrée, au transit ou à la sortie du territoire ; la réglementation concernant les moyens de transport utilisés. Cette réglementation provient des conventions internationales, ou des lois régionales, nationales ou locales. La douane, les autorités portuaires et aéroportuaires, les autorités du transport, les autorités sanitaires et agricoles sont les principales autorités concernées.

Les principales questions de facilitation des échanges sont les suivantes:

  • Transmission, en temps opportun, de renseignements préalables précis,
  • passage efficace à la frontière,
  • gestion portuaire et aéroportuaire efficace,
  • déclaration correcte et en temps opportun, auprès de la douane et des autres autorités, des moyens de transport et des marchandises,
  • dédouanement rapide des marchandises,
  • suivi efficace des marchandises dangereuses et nocives pendant le transport et l’entreposage,
  • contrôle de la sécurité du transport de la marchandise et des moyens de transport.

Solutions de mise en œuvre

Les solutions aux problèmes sus indiqués sont les suivantes: le respect des conventions internationales établies par des organismes ayant autorité internationale telles que l'Organisation mondiale des douanes et les organisations internationales du transport; l'introduction de prescriptions harmonisées et normalisées en matière de documents; des arrangements de transit transfrontaliers, l'utilisation des technologies modernes de l'information sous la forme de systèmes portuaire et aéroportuaire intégrés et de portails d’expédition; et les systèmes d’information logistiques qui permettent l'échange de renseignements tout au long de la chaîne de transport.

La mise en œuvre des recommandations pour la facilitation du commerce procure de nombreux avantages, comme la transmission en temps opportun aux autorités compétentes de renseignements préalables précis concernant les marchandises expédiées et transportées, ce qui permet le déroulement harmonieux et fiable des procédures, des validations, des inspections et des dédouanements nécessaires. Cette situation profitera aussi bien aux autorités chargées de la surveillance de la sécurité des marchandises transportées, qu’aux opérateurs commerciaux qui pourront ainsi assurer le transport des marchandises à des coûts prévisibles et plus bas, ce qui aura pour conséquence d’augmenter la compétitivité.