Identifier les normes et les solutions

Entrée en matière

Après avoir défini les domaines de réforme prioritaires et évalué les mesures pertinentes, il convient que les personnes chargées de leur mise en œuvre envisagent l’utilisation d’instruments spécifiques en matière de facilitation. Le recours à des normes et solutions existantes largement utilisées permet de réaliser des économies de temps, d’argent et de ressources. Plusieurs organisations internationales ont investi, en termes de travail et d’efforts, dans la recherche de solutions aux différents défis concernant la facilitation des échanges. Cela a conduit à l’adoption de conventions, de normes, de recommandations, de directives, de listes de codes et de modèles de données. Parmi ces organisations figurent la CEE-ONU, le CEFACT-ONU, l'OMD, l'OMI et l'IATA.

Méthodologie

  • Adapter les normes internationales: L'utilisation de toute norme ou solution internationale de facilitation nécessite un certain niveau d'adaptation pour un fonctionnement optimal dans un environnement donné. Adapter une norme signifie se servir des éléments qui sont nécessaires pour l’optimisation des opérations. Toutefois, il convient d’éviter le surcroît d’exigences en matière de renseignements, sauf s’ils sont d’une importance déterminante, car cela ne ferait que compliquer l'interopérabilité et la gestion de l'échange d'informations.
  • Collaborer avec les opérateurs commerciaux: Il est essentiel d'associer le secteur privé à tout processus d'adoption et d'adaptation de normes ou de solutions de facilitation des échanges. Les opérateurs de ce secteur ont une excellente connaissance de la façon dont les normes internationales fonctionnent dans d'autres pays ou régions du monde. Par exemple, les normes de l'IATA et de l'OMI sont utilisées à l’échelle mondiale et les transporteurs connaissent en détail leur mode de fonctionnement.

Outils

Le présent guide permet d’identifier les normes, recommandations et outils existants qui permettent de simplifier les échanges tout au long de la chaîne d'approvisionnement internationale, et définit des approches et des méthodologies qui sous-tendent l'effort de réforme. Le contenu du guide est organisé en un ensemble structuré de domaines de facilitation des échanges, d’itinéraires suggérés, d'instruments et d'organizations.